Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES PLANTES
LES CHAIS DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
4568221
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
LES PETITES PLANTES de LES CHAIS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LES PETITES PLANTES

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par LES CHAIS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est LES CHAIS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, Monsieur JEAN PAUL GODINAT domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - Menetou Salon - France.

La marque LES PETITES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES PLANTES arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

LES CHAIS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES BROSSES , LES MARDELLES , LA POUSTERIE , BEAUREGARD , Joseph Perrot , LES LUCRETS , LES BROSSES , LES LUCRETS , LA POUSTERIE , LES BOYETTES


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, Monsieur JEAN PAUL GODINAT - 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - Menetou Salon - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.